mercredi 2 mars 2011 17h31

Agriculture en outre-mer

Collectivités territoriales, Monde rural

Mercredi 2 mars 2011
Question : Jeanny Marc, députée de Guadeloupe

jeudi 20 janvier 2011 10h18

Année de l’outre-mer

Collectivités territoriales

Mercredi 19 janvier 2011
Question : Apeleto Albert Likuvalu, député de Wallis-et-Futuna

jeudi 20 janvier 2011 10h08

Politique des quartiers

Collectivités territoriales

Mercredi 19 janvier 2011
Question : François Pupponi, député du Val d'Oise

mercredi 12 janvier 2011 17h32

Situation sociale outre-mer

Collectivités territoriales

Mercredi 12 janvier 2011
Question : Patrick Lebreton, député de la Réunion.

lundi 15 novembre 2010 18h04

Réforme territoriale : le parcours législatif chaotique touche à sa fin

Collectivités territoriales

Mardi après-midi s’achèvera probablement une séquence peu glorieuse de la politique menée par Nicolas Sarkozy : celle de la décentralisation défigurée. La réforme territoriale, imposée sans concertation avec les élus locaux, a été présentée par le gouvernement il y a maintenant plusieurs mois. Malgré les mises en garde du Sénat et les réserves de nombre d’élus de la majorité, Nicolas Sarkozy n’a pas voulu bouger d’un iota. Le texte issu de la Commission Mixte Paritaire est donc largement inspiré de celui voté par l’Assemblée Nationale en 2ème lecture. Les Sénateurs l’ont adopté à une très courte majorité (4 voix) mardi 9 novembre, grâce à la bienveillance des centristes. Le vote ultime de l’Assemblée fera office de feu vert à un texte contre lequel les députés SRC sont farouchement opposés.

mardi 8 juin 2010 16h11

Collectivités territoriales

Collectivités territoriales

Mardi 8 juin 2010
Question : Bernard Derosier, député du Nord.

mercredi 26 septembre 2007 23h00

Cotisation patronale pour le régime local d’assurance maladie d’Alsace-Moselle

Collectivités territoriales, Solidarité

Proposition de loi instaurant une cotisation patronale pour le régime local d’assurance maladie d’Alsace-Moselle - 27/09/07

mercredi 13 décembre 2006 00h00

Charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d’insertion,

Collectivités territoriales, Solidarité

Proposition de loi visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d’insertion - 13/12/06

LES DEPUTES NOUVELLE GAUCHE
Mercredi 7 Juin 2017
Olivier Faure invité de France3 à 18H00
Dimanche 11 Juin 2017
Olivier Faure invité de RTL à 20H10
Dimanche 11 Juin 2017
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Mercredi 5 Juillet 2017
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