Fiche bilan de la législature 2007-2012
Culture
Proposition de loi visant à intégrer le vin dans le patrimoine culturel et gastronomique protégé de la France - 22/09/11
Lire la suiteMercredi 25 mai 2011
Question : Catherine Lemorton, députée de Haute-Garonne
Mercredi 13 avril 2011
Question : Patrick Bloche, député de Paris
Mardi 15 mars 2011
Question : Patrick Roy, député du Nord
Après avoir lutté contre la maladie pendant 5 mois, Patrick Roy, le député à la veste rouge, a fait son retour à l'Assemblée nationale. Présent dès ce mardi matin à la réunion du groupe socialiste, il a profité d'une question au gouvernement pour remercier chaleureusement de leurs soutiens ses collègues socialistes, ainsi que les députés de droite, le président de l'Assemblée ou le gouvernement. Mais après cette séquence émotion, Patrick Roy a promis qu'il reprendrait "ses vilipendes et ses critiques." Bon retour à l'Assemblée Patrick !
Lire la suiteLa discussion hier soir de notre proposition de loi concernant le sort des œuvres artistiques dans la loi Evin a permis de dissiper les idées fausses et les faux débats.
Lire la suiteLe groupe socialiste, radical et citoyen a obtenu, le 26 janvier, l’engagement du gouvernement d’élaborer très rapidement une circulaire pour garantir à la fois la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et les objectifs de lutte contre le tabagisme.
Lire la suiteMercredi 26 janvier 2011
Question : Valérie Fourneyron, députée de Seine-Maritime
Retrouvez l'ensemble des Fiches argu du groupe SRC sur les trois propositions de loi socialistes débattues le 26 janvier 2011.
Fiche 1 : Mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage
Fiche 2 : Dispositions particulières relatives à l’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements d’outre-mer
Fiche 3 : Préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques
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Lire la suiteMercredi 26 janvier 2011
Question : Daniel Boisserie, député de Haute-Vienne.
Prposition de loi visant à concilier la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme - janvier 2011
Lire la suiteProposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales - 07/12/10
Lire la suiteProposition de loi visant à concilier la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme - 18/11/10
Lire la suiteLe président du groupe PS à l'Assemblée nationale, Jean-Marc Ayrault, a interpellé la présidente de la Hadopi sur le nombre de mails envoyés pour prévenir le téléchargement illégal ou le coût de la carte musique jeune, en réponse à une sollicitation de sa part.
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