Fiche bilan : Ecologie

catégorie: Fiches bilan de la législature, Environnement – Développement durable

Fiche bilan de la législature 2007-2012
Ecologie

La France a besoin d'un nouveau modèle énergétique

catégorie: Interventions, Environnement – Développement durable

Pierre Moscovici  - François Brottes - Depuis une semaine, la France est frappée par une vague de froid historique. Celle-ci nous conduit, pour nous chauffer, à battre des records de consommation électrique, alourdissant le budget - Interview - Les Echos le 10/02/12

La transition énergétique : une nécessité financière et environnementale

catégorie: Environnement – Développement durable

La Cour des comptes dans un récent rapport a alerté les pouvoirs publics sur les coûts relatifs à la maintenance, à la sûreté et à la gestion des déchets des centrales nucléaires, estimant que ces coûts ne sont pas suffisamment provisionnés. Ce rapport conforte la pertinence de la transition énergétique proposée par François Hollande.

La fiscalité relative à la biodiversité

catégorie: Auditions, Economie – fiscalité, Environnement – Développement durable

Audtion devant le groupe SRC de Guillaume Sainteny, maître de conférences à Polytechnique (développement durable) sur la fiscalité relative à la biodiversité - 14 décembre 2011

Sarkozy "ment" sur le nucléaire

catégorie: Dépèches, Environnement – Développement durable

Jean-Marc Ayrault a accusé Nicolas Sarkozy de "mentir" et "d'être le président du déclin", en réagissant aux déclarations du chef de l'Etat sur l'énergie nucléaire. 25/11/11

Nicolas Sarkozy et la filière nucléaire française: une stratégie de casse et de défausse

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Communiqué de Bernard Cazeneuve député-maire de Cherbourg, et d'Alain Rousset député de la Gironde, président de la région Aquitaine, en charge de l'industrie

Retard dans la mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Communiqué du groupe socialiste, radical et citoyen à l'Assemblée nationale

Le plan de rigueur gouvernemental a raboté les aides publiques favorables à l’environnement

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Un manque de cohérence politique qui nous coûte cher

Incendie à la Réunion

catégorie: Collectivités territoriales, Questions d’actualité, Environnement – Développement durable, Solidarité

Question : Jean-Claude Fruteau, député de la Réunion
Une fois encore, nous constatons que l’outre-mer n’est plus une priorité pour ce gouvernement. Une fois encore, nous constatons que vous ne nous avez pas accordé d’emblée la totalité des moyens qui auraient été mis en œuvre ici, en France hexagonale. Une fois encore, je constate que votre inaction souligne le mépris que vous avez pour l’outre-mer !

Des renoncements en reculs, le gouvernement et sa majorité ont balayé les avancées du Grenelle de l'environnement

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Communiqué du groupe socialiste, radical et citoyen à l'Assemblée nationale

L'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès.

catégorie: Propositions de résolutions, Environnement – Développement durable, Santé

Proposition de résolution portant sur la reconnaissance d'une présomption de lien de causalité  entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès. octobre 2011

Notre proposition de loi sur l'interdiction du bisphénol A adoptée !

catégorie: Environnement – Développement durable

Les biberons produits à base de bisphénol A sont interdits en France grâce à l’adoption d’une proposition de loi dans une niche du groupe socialiste en juin 2010. Mais il était nécessaire d’aller plus loin en étendant l’interdiction à tous les contenants alimentaires. Le groupe socialiste, radical, citoyen a déposé dans son ordre du jour du jeudi 6 octobre une nouvelle proposition de loi visant à une meilleure protection de l’ensemble de la population, afin d’interdire la fabrication, l’importation, l’exportation et la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A.  Notre proposition de loi a été adoptée par l'Assemblée nationale.

Proposition de loi visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels

catégorie: Interventions, Environnement – Développement durable

Proposition de loi visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels - Explication de vote de Philippe MARTIN, député socialiste du Gers – 11 octobre 2011

Interdire toute forme d’exploration et d'exploitation des gaz de schiste

catégorie: Environnement – Développement durable

La proposition de loi du groupe SRC visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels, à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d’hydrocarbures non conventionnels et à assurer plus de transparence dans le code minier a été rejetée par l'UMP et ses alliés. Le texte de la majorité adopté en juillet dernier, qui interdit simplement la fracturation hydraulique mais pas d'autre type d'exploitation, n'avait pas convaincu les parlementaires de gauche et écologistes. Ils se sont opposé à ce texte qui ne répond pas aux interrogations des habitants des zones concernées. Il demeure que quelle que soit la technique utilisée, l'exploitation de ces énergies fossiles est dangereuse pour l'environnement et donc pour les populations et compromet gravement la transition énergétique et le respect des engagements pour réduire les émissions de gaz à effet de serre.  

Interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels

catégorie: Interventions, Environnement – Développement durable

Proposition de loi SRC, Verts et Parti de Gauche visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels, ntervention de Jean-Paul CHANTEGUET, député de l’Indre - 6 octobre 2011

Gaz de schiste

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable

Mercredi 05 octobre 2011
Question : Philippe Martin, député du Gers
La réalité, c’est que si on peut abroger des permis avec ou sans fracturation, ce ne sont pas trois mais la totalité des permis que vous devez abroger ! Si telle est votre intention, alors dites-le. Mais si ce n’est pas le cas, demain, une proposition de loi présentée par mon collègue Jean-Paul Chanteguet vous permettra de rétablir de la cohérence et aussi de rétablir de l’égalité en abrogeant la totalité des permis.

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

catégorie: Propositions de loi, Environnement – Développement durable

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels, à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d'hydrocarbures non conventionnels et à assurer plus de transparence dans le code minier.

Politique énergétique

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable

Mercredi 13 juillet 2011
Question : Jean-Paul Chanteguet, député de l'Indre
je souhaiterais savoir si vous envisagez de lancer, comme le demande une majorité de Français, une grande consultation nationale sur ce sujet, dont les enjeux, tant sur le plan climatique qu’environnemental, sanitaire et économique, sont immenses.

Gaz de schiste : les députés socialistes et Verts vont déposer une nouvelle proposition de loi

catégorie: Communiqués de presse, Energie, Environnement – Développement durable

Le groupe socialiste radical citoyen (SRC) s’est saisi, très tôt, du sujet de l’exploration et de l’exploitation des huiles et gaz de schiste au travers du dépôt de sa proposition de loi visant à les interdire. Il a, par ce biais, obligé le Gouvernement à se positionner sur ces enjeux dont l’importance, en particulier sur le plan environnemental, lui avait jusque là échappé.

Sécheresse : Le groupe auditionne Bernard Chastan, chef du département Eau du CEMAGREF

catégorie: Auditions, Environnement – Développement durable

Cet expert renommé, a d’abord, exprimé ses inquiétudes au groupe, quant à l’état de la ressource hydrique en France. Ensuite, il a dit quelques mots sur la gestion de la ressource. Il  a, pour terminer,  présenté les pistes de recherche que suivaient le CEMAGREF pour aider les décideurs et acteurs économiques à solutionner les problèmes de sécheresse appelés à se répéter dans le futur, du fait du changement climatique.

Sûreté nucléaire

catégorie: Energie, Questions d’actualité, Environnement – Développement durable

Mardi 21 juin 2011
Question : Philippe Plisson, député de Gironde.
Au moment où l’Allemagne et l’Italie ont pris la décision d’abandonner le nucléaire, le Gouvernement ne pense-t-il pas que ces faits et ces attitudes sont de nature à conforter dans leur opinion les 60 % de Français qui exprimaient dans un sondage paru lundi leur défiance à l’égard de cette énergie ?

Gaz de schiste : les députés SRC vont saisir le Conseil Constitutionnel

catégorie: Environnement – Développement durable

Mardi  21 juin 2011 a lieu le vote final sur la proposition de loi sur les gaz de schiste, issue de la Commission Mixte Paritaire. Le texte n’a pas évolué lors de la navette parlementaire. Il reste ambigu sur la possibilité d'exploiter ces hydrocarbures par une autre méthode que la fracturation hydraulique. Le Président de Total Christophe de Margerie ne s’y est d’ailleurs pas trompé. Devant ses actionnaires en mai dernier, il a ainsi déclaré : « ce qui a été voté n’exclut pas la compagnie de leur droit minier. [...] Le texte est habile. On va s’en sortir et trouver une solution dans les années a venir. » Un arrangement que ne peuvent cautionner les députés SRC. Ils votent donc contre le texte et déposeront bientôt un recours auprès du Conseil Constitutionnel.

Versement transport

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable, Transports

Mercredi 8 juin 2011
Question Joël Giraud, député des Hautes-Alpes.

"Le Gouvernement va-t-il respecter son engagement et le vote du Parlement en faveur de la mobilité durable dans les communes touristiques de moins de 10 000 habitants ?"

Gaz de schiste

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable

Mercredi 8 juin 2011
Question : Philippe Martin, député du Gers

"Quand allez-vous abroger les permis délivrés à l’insu de son plein gré par votre gouvernement ? À l’évidence, c’est ainsi que nous irons vers la transition environnementale et non, comme vous le faites, en rendant les choses plus impossibles chaque jour et en faisant en sorte que notre pays s’éloigne de cette transition qui devrait faire l’objet d’un consensus mais dont vous ne voulez pas !"

Gaz de Schiste : La France ne peut s’accommoder d’un « énième fric frac de notre sous-sol ».

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Communiqué de Philippe MARTIN, député du Gers - 8/06/11

Sécheresse et réchauffement climatique

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable, Monde rural

Mercredi 1er juin 2011
Question : Jérôme Lambert, député de Charente.

Bioéthique: "un texte de régression" et "un débat triste"

catégorie: Dépèches, Environnement – Développement durable

Alain Vidalies a fustigé mardi le projet de loi bioéthique - dépêche AFP 31/05/11

Audition de négaWatt - Enjeux et défis énergétiques pour demain : sobriété, efficacité et rendements, énergies renouvelables

catégorie: Auditions, Environnement – Développement durable

Audition de négaWatt - Enjeux et défis énergétiques pour demain : sobriété, efficacité et rendements, énergies renouvelables

Politique maritime

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable, Transports

Mercredi 25 mai 2011
Question Annick Girardin, dépuée de Saint-Pierre-et-Miquelon

Audition de négaWatt - Enjeux et défis énergétiques pour demain : sobriété, efficacité et rendements, énergies renouvelables

catégorie: Evénements, Environnement – Développement durable

Audition de négaWatt - Enjeux et défis énergétiques pour demain  : sobriété, efficacité et rendements, énergies renouvelables

Proposition de loi UMP sur les permis d’exploration des gaz et huiles de schiste

catégorie: Interventions, Environnement – Développement durable

Intervention de Pascal TERRASSE, député de l’Ardèche
Explication de vote - 11 mai 2011

Proposition de loi UMP sur les permis d’exploration des gaz et huiles de schiste

catégorie: Interventions, Environnement – Développement durable

Proposition de loi UMP sur les permis d’exploration des gaz et huiles de schiste
ntervention de Jean-Marc AYRAULT, député de la Loire-Atlantique

Proposition de loi UMP sur les permis d’exploration des gaz et huiles de schiste

catégorie: Interventions, Environnement – Développement durable

Intervention de Jean-Paul CHANTEGUET, député de l’Indre - 10 mai 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

catégorie: Questions d’actualité, Environnement – Développement durable

Mardi 10 mai 2011
Question de Pascal Terrasse, député de l'Ardèche

Gaz de Schiste : les conditions ne sont pas réunies

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Communiqué de groupe SRC à l'Assemblée nationale - 9 mai 2011

Le régime des droits de plantation de vigne

catégorie: Propositions de résolutions, Environnement – Développement durable, Europe, Monde rural

Proposition de résolution européenne sur le régime des droits de plantation de vigne - 6 avril 2011

notre proposition de loi sur le gaz de schiste

catégorie: Courriers officiels, Environnement – Développement durable

Rejet de l’examen de notre proposition de loi sur le gaz de schiste - courrier à B.Accoyer le 6 mai 2011

Pierre MOSCOVICI, député du Doubs, sur Europe 1 mardi 3 mai 2011

catégorie: Environnement – Développement durable

Gaz de schiste : une avancée sous contrôle

catégorie: Communiqués de presse, Environnement – Développement durable

Communiqué du groupe du Groupe socialiste

« Personne ne pourra garantir qu’il n’y aura jamais d’accident nucléaire en France »

catégorie: Auditions, Energie, Environnement – Développement durable

Afin de poursuivre sa réflexion sur le nucléaire, le Groupe SRC a auditionné mercredi matin des membres de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, dont son Président André-Claude Lacoste. L’occasion de revenir sur les conséquences de Fukushima et l’audit des installations nucléaires demandé par le gouvernement.