SNCM

catégorie: Questions d'actualité, Transports

Question : . Paul Giacobbi., député de Haute-Corse

Canal Seine-Nord

catégorie: Questions d'actualité, Transports

Question : Jean-Jacques Cottel, député du Pas-de-Calais

Grand Paris

catégorie: Questions d'actualité, Société, Transports

Question : Alexis Bachelay, député des Hauts-de-Seine

Alexis Bachelay : Rapport Auzannet : une contribution-vérité pour l’avenir du réseau de transports en Ile-de-France

catégorie: Communiqués de presse, Transports

COmmuniqué d'alexis Bachelay, député des Hauts-de-Seine - 121/12/12

Liaison Lyon-Turin

catégorie: Questions d'actualité, Transports

Question : Thierry Braillard, député du Rhône

L’aéroport Notre Dame des Landes : un projet démocratique

catégorie: Société, Transports

Les élus du Grand Ouest réunis pour un point presse ont réaffirmé leur soutien au projet d’aéroport, vieux de vingt ans. Parmi eux, Nathalie Appéré, députée socialiste d’Ille-et-Vilaine, a affiché un soutien ferme au gouvernement.

La direction de la RATP prise la main dans le cambouis - 28/11/12

catégorie: Communiqués de presse, Economie – fiscalité, Transports

Communiqué d'Annick Lepetit, députée de Paris - 28/11/12

Notre Dame des Landes : la démocratie est du côté du gouvernement

catégorie: Communiqués de presse, Transports

Communiqué  de Bruno Le Roux, président du groupe Socialiste, Républicain et Citoyen à l’Assemblée nationale - 23/11/12

Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes

catégorie: Questions d'actualité, Transports

Question : Yves Daniel, député de Loire-Atlantique

Canal Seine Nord

catégorie: Questions d'actualité, Transports

Question : Jean-Jacques Cottel, député du Pas-de-Calais

Projets d’infrastructures de transport

catégorie: Questions d'actualité, Transports

Question : Philippe Duron, député du Calvados

Grand Paris : halte à la désinformation, les financements seront au rendez-vous

catégorie: Communiqués de presse, Gouvernement - vie parlementaire, Transports

Communiqué de  Jean-Paul CHANTEGUET Député - Président de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Annick LEPETIT Députée – Porte-parole du groupe Socialiste, Républicain et Citoyen
Alexis BACHELAY Député – Co-rapporteur de la mission de contrôle parlementaire sur l’application de la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris
 

Information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses dispositions dans le domaine des transports.

catégorie: Recours au Conseil constitutionnel, Transports

Fiche bilan : Transports

catégorie: Fiches bilan de la législature, Transports

Proposition de loi sur la transparence de l’information en matière de sécurité du transport aérien civil

catégorie: Propositions de loi 2007/2012, Transports

Proposition de loi relative au renforcement de la transparence de l’information en matière de sécurité du transport aérien civil et à la mise en œuvre de la réglementation européenne relative aux enquêtes accidents - 24/06/10

Versement transport

catégorie: Environnement – Développement durable, Transports

Mercredi 8 juin 2011
Question Joël Giraud, député des Hautes-Alpes.

"Le Gouvernement va-t-il respecter son engagement et le vote du Parlement en faveur de la mobilité durable dans les communes touristiques de moins de 10 000 habitants ?"

sur les conditions de privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM)

catégorie: Propositions de résolutions, Transports

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conditions de privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM) - présentée par Paul GIACOBBI - juin 2011

Politique maritime

catégorie: Environnement – Développement durable, Transports

Mercredi 25 mai 2011
Question Annick Girardin, dépuée de Saint-Pierre-et-Miquelon

Grève dans les ports

catégorie: Transports, Travail – Emploi

Mardi 1er février 2011
Question Michèle Delaunay, députée de Gironde.

Sécurité dans les aéroports

catégorie: Transports

Mardi 18  janvier 2011
Question : Jean Glavany, député des Hautes-Pyrénées

Schéma national des infrastructures de transport

catégorie: Transports

Mercredi 22 décembre 2010
Gérard Charasse, député de l'Allier

Convention pour les « trains d’équilibre du territoire »

catégorie: Transports

Mercredi 15 décembre 2010
Joël Giraud, député des Hautes-Alpes.

Sanction de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne

catégorie: Propositions de loi 2007/2012, Transports

PROPOSITION DE LOI visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne, 18 novembre 2010

Prposition de loi visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne,

catégorie: Interventions, Transports

Odile SAUGUES, députée du Puy-de-Dôme : Grâce à cette proposition de loi, les passagers seront obligatoirement informés du fait qu’ils voyageront sur une compagnie aérienne inscrite sur la liste noire communautaire. Ils devront également être informés des solutions de transport de remplacement. J’insiste sur le fait que l’ensemble de ce dispositif a été adopté à l’unanimité des membres de la commission du développement durable.
8 novembre 2010