mardi 7 juin 2011 16h24

sur les conditions de privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM)

Propositions de résolutions, Transports

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conditions de privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM) - présentée par Paul GIACOBBI - juin 2011

jeudi 26 mai 2011 10h04

Politique maritime

Environnement – Développement durable, Transports

Mercredi 25 mai 2011
Question Annick Girardin, dépuée de Saint-Pierre-et-Miquelon

mardi 1 février 2011 01h00

Grève dans les ports

Transports, Travail – Emploi

Mardi 1er février 2011
Question Michèle Delaunay, députée de Gironde.

mercredi 19 janvier 2011 11h28

Sécurité dans les aéroports

Transports

 

Mardi 18  janvier 2011
Question : Jean Glavany, député des Hautes-Pyrénées

mercredi 22 décembre 2010 18h00

Schéma national des infrastructures de transport

Transports

Mercredi 22 décembre 2010
Gérard Charasse, député de l'Allier

mercredi 15 décembre 2010 01h00

Convention pour les « trains d’équilibre du territoire »

Transports

Mercredi 15 décembre 2010
Joël Giraud, député des Hautes-Alpes.

jeudi 18 novembre 2010 01h00

Sanction de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne

Transports

PROPOSITION DE LOI visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne, 18 novembre 2010

jeudi 18 novembre 2010 01h00

Proposition de loi visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne,

Interventions, Transports

Odile SAUGUES, députée du Puy-de-Dôme : Grâce à cette proposition de loi, les passagers seront obligatoirement informés du fait qu’ils voyageront sur une compagnie aérienne inscrite sur la liste noire communautaire. Ils devront également être informés des solutions de transport de remplacement. 8 /11/10

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