vendredi 1 avril 2011 15h42

Tenue des sessions plénières du Parlement européen - mars 2011

Démocratie, Propositions de résolutions, Europe

Relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg

mercredi 16 février 2011 15h07

Proposition de résolution sur le climat

Propositions de résolutions, Environnement – Développement durable

Mettre les engagements du Grenelle et à réduire ses émissions de gaz à effet de serre

mercredi 9 juin 2010 23h00

création d’une commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies.

Propositions de résolutions, Economie – fiscalité

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies.

jeudi 6 mai 2010 23h00

Réviser le Règlement de l’Assemblée nationale

Propositions de résolutions, Gouvernement - vie parlementaire

La présente proposition de résolution tend à réviser le Règlement de l’Assemblée nationale et fixe la procédure de concertation avec les partenaires sociaux avant l’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de loi entrant dans le champ décrit à l’article L. 1 du code du travail. (mai 2010)

jeudi 6 mai 2010 23h00

Réviser le Règlement de l’Assemblée nationale

Propositions de résolutions, Gouvernement - vie parlementaire

La présente proposition de résolution tend à réviser le Règlement de l’Assemblée nationale et fixe la procédure de concertation avec les partenaires sociaux avant l’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de loi entrant dans le champ décrit à l’article L. 1 du code du travail.  (mai 2010)

mardi 16 mars 2010 21h00

Reconnaissance des citoyens français sans distinction d'origine ou de lieu de naissance

Démocratie, Propositions de résolutions

Proposition de résolution sur l’égale reconnaissance des titres d’identité de tous les citoyens français sans distinction d’origine ou de lieu de naissance présentée par Mesdames et Messieurs Jean-Pierre DUFAU, Jean-Marc AYRAULT, Serge BLISKO, Annick GIRARDIN et les membres du groupe Socialiste Radical et Citoyen.

mardi 2 février 2010 14h43

Transparence dans l’information relative à l’industrie et la sécurité nucléaires

Propositions de résolutions, Energie

Proposition de résolution Tendant à la création d’une commission d’enquête sur la transparence dans l’information relative à l’industrie et la sécurité nucléaires

vendredi 18 décembre 2009 00h00

Création d’une commission d’enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007

Propositions de résolutions, Economie – fiscalité

Les sondages sont devenus un outil de compréhension de l’opinion. Leur commande est devenue courante. Il n’est pas question ici d’en discuter l’opportunité ni de commenter leur rôle dans l’aide à la décision des gouvernants.

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