Sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants

catégorie: Rapports et contributions, Education

Le but de la mission est de faire le point sur la mise en application, depuis la rentrée 2010, de la réforme de la mastérisation et d'entamer une réflexion sur l'amélioration des modalités de formation initiale et de recrutement des enseignants. Les travaux de la mission ont commencé le 6 avril 2011 dans la perspective d'une remise des conclusions fin juin. Trois mois, c'est peu pour un sujet d'une telle importance. Cela implique un rythme extrêmement soutenu, avec des auditions en rafale et un calendrier si serré qu'il n'a permis aucun véritable échange avec les nombreux – et passionnants – intervenants qui ont dû se contenter d'exposer le plus brièvement possible leurs différentes analyses. De plus, le rapport n'a été transmis aux membres de la mission qu'à la veille du vote.

Contribution des députés du groupe SRC et de sénateurs du groupe socialiste membres de la mission bicamérale sur les toxicomanies

catégorie: Rapports et contributions, Société

Serge Blisko, co-président, Catherine Lemorton, Jean-Marie Le Guen, Daniel Vaillant, Michèle Delaunay députés et Virginie Klès, Nicole Bonnefoy, sénatrices.

la légalisation contrôlée du cannabis

catégorie: Rapports et contributions, Société

Rapport du groupe de travail sur la légalisation contrôlée du cannabis- DANIEL VAILLANT - juillet 2011

Contribution du groupe socialiste, radical et citoyen au rapport de la mission d’information parlementaire relative au droit de la nationalité

catégorie: Rapports et contributions, Immigration, Société

Contribution du groupe socialiste, radical et citoyen présentée par Manuel Valls, Président de la mission, et les membres, Julien Dray, Sandrine Mazetier, George Pau-Langevin et Bernard Roman

Rapport de la mission sur le médiator et la pharmacovigilance

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Contribution des membres du groupe SRC au rapport de la mission sur le médiator et la pharmacovigilance

Gerard Bapt, Président de la mission, Jean-Louis Touraine et Jean Mallot membres de la mission

Débat : Faut-il changer de méthode dans la lutte contre le trafic de drogue ?

catégorie: Rapports et contributions, Société

La question de la lutte contre la drogue, et plus particulièrement contre le cannabis, pose question en France et dans le monde. Le choix du tout répressif n’a pas empêché une augmentation importante de la consommation, notamment chez les 15-24 ans.

Les risques psycho-sociaux au travail.

catégorie: Rapports et contributions, Santé, Société, Travail – Emploi

Risques psychosociaux au travail : une mission d’information obtenue par le groupe SRC et qui a révélé l’absence totale de volonté politique de l’UMP derrière le discours compassionnel

Réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

catégorie: Collectivités territoriales, Rapports et contributions, Santé

Rapport d’information sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (HPST) portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ( publié le 30 mars 2011)

Contribution sur l'etat des lieux 2010 2011 rapport enseignement public enseignement privé

catégorie: Rapports et contributions, Education

contribution de Jean Glavany sur l'etat des lieux 2010 2011 rapport enseignement public enseignement privé - février 2011

Rapport sur la proposition de la tendant à rendre obligatoire l’étiquetage nutritionnel - 9 février 2011

catégorie: Rapports et contributions, Santé, Société

COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES SUR LA PROPOSITION DE LOI tendant à rendre obligatoire l’étiquetage nutritionnel (n° 3060), PAR M. Jean-Louis TOURAINE

Contribution du groupe socialiste à la commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies

catégorie: Rapports et contributions, Economie – fiscalité

Présidée par Henri EMMANUELLI, la commission d'enquête sur la spéculation, dont la création résulte d'une initiative du groupe des députés SRC, a accompli un travail utile d'auditions dont le rapport constitue une synthèse fidèle.

Ce rapport devrait permettre d'éclairer l'opinion publique sur la réalité et l'ampleur des phénomènes spéculatifs et les menaces qu'ils font peser sur la stabilité financière internationale et sur l'économie réelle.

Commission d'enquête sur la spéculation : Notre contribution

catégorie: Rapports et contributions, Economie – fiscalité

Dans une démocratie parlementaire, il est clairement de la responsabilité du Parlement de contribuer au contrôle et à la régulation des marchés financiers et de ses acteurs, et de contribuer à la limitation des abus dans ce domaine. A l’initiative des députés SRC, une commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation a été créée, présidée par Henri Emmanuelli. Cette commission d’enquête a accompli un travail utile d'auditions dont le rapport constitue une synthèse fidèle. Mais si le rapport fait œuvre pédagogique utile, il reste parfois au milieu du gué sans doute par souci de ne pas pointer trop directement la responsabilité propre des pouvoirs publics au cours des années antérieures et les insuffisances des projets actuels de régulation.

Grands équipements sportifs

catégorie: Rapports et contributions, Société

Contributions des députés SRC

Membres de la mission d'information :
Pascal Deguilhem, Valérie Fourneyron et Michel Ménard.

Le diagnostic établi par la mission d'information est partagé : la France manque de grands équipements couverts, les chiffres sont à cet égard

Affections de longue durée

catégorie: Rapports et contributions, Santé

    Paris, le 26 novembre 2008
Contribution des députés du groupe Socialiste, radical et citoyen
(M. Jean Mallot, Mmes Catherine Génisson, Catherine Lemorton, Martine Carrillon-Couvreur, Marie-Françoise Clergeau, et Marisol Touraine)

Un rapport qui ne

Rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marchés

catégorie: Rapports et contributions, Economie – fiscalité

Contributions de Philippe VUILQUE et Jean-Michel CLEMENT, membres de la mission d’information de la commission des lois relative aux rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marchés

La commission des lois, avec le concours de ses différentes composantes

Energie éolienne - novembre 2010

catégorie: Rapports et contributions, Environnement – Développement durable

Contribution des membres SRC de la mission sur l’énergie éolienne

Mission d'information sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente -

catégorie: Rapports et contributions, Immigration

Mission d'information sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
Contribution de Serge BLISKO et George PAU-LANGEVIN
Députés du groupe socialiste, radical et citoyen (SRC) de Paris

I. Ce que ne dit pas le rapport
 

Financement de la prise en charge de la dépendance - septembre 2010

catégorie: Rapports et contributions, Solidarité

Contribution des députés du groupe Socialiste, radical et citoyen membres de la mission
Un constat partagé mais des propositions inacceptables

La mission d’information concernant le financement de la prise en charge de la dépendance des personnes âgées a

Gestion de la campagne de vaccination contre la grippe A H1N1 - 6 juillet 2010

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Contribution des députés du groupe SRC* membres de la commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A H1N1

Un gâchis dont toutes les leçons ne sont pas tirées

Les députés du groupe

Mission d’information sur les missions et l’action de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

catégorie: Rapports et contributions, Solidarité

Contribution des députées du Groupe Socialiste, Radical et Citoyen,  membres de la mission d’information sur les missions et l’action de la Caisse nationale desolidarité pour l’autonomie - juin 2010

Les nécessaires évolutions de l'AMP et de la Maternité Pour Autrui

catégorie: Rapports et contributions, Société

Du biologique au social
les nécessaires évolutions de l'AMP et de la Maternité Pour Autrui
(assistance médicale à la procréation)

En février 2011, l’Assemblée nationale examinera le projet de loi sur la bioéthique. Cette révision régulière vise à

Evaluation des lois de bioéthique - 20 janvier 2009

catégorie: Rapports et contributions, Société

Contribution des députés du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et Divers Gauche à la mission d’information sur l’évaluation des lois de bioéthique

M. Alain Claeys, président,
M. Jean-Louis Touraine, Mme Marie Odile Bouillé, vice-présidente, M. Armand Jung, Mmes Pascale

Contribution sur la formation des auxiliaires médicaux - janvier 2010

catégorie: Rapports et contributions, Santé

CONTRIBUTION de CATHERINE LEMORTON,
PRESIDENTE DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FORMATION DES AUXILIAIRES MEDICAUX
Catherine Lemorton -  Dominique Orliac -  Monique Iborra

Dans un contexte où le système de soins français se trouve confronté à de profondes

La flexisécurité à la française

catégorie: Rapports et contributions, Travail – Emploi

La flexisécurité à la française
Contribution des membres socialistes

En premier lieu, nous tenons à saluer la qualité du travail réalisé par la mission d'information ainsi que la clarté du rapport qui en découle.

Néanmoins, si nous en partageons l'

Prise en charge des victimes de l’amiante

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Mission d’information sur la prise en charge des victimes de l’amiante

Rapport sur les Lycées

catégorie: Rapports et contributions, Education

CONTRIBUTION DU GROUPE SOCIALISTE
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE PRESENTÉE PAR YVES DURAND, PRÉSIDENT DE LA MISSION D'INFORMATION, MARTINE MARTINEL ET SANDRINE MAZETIER

-La démocratisation du lycée s’est faite pour l’essentiel via la filière technologique et

Création des Agences Régionales de Santé

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Mission d’information sur la création des Agences Régionales de Santé - 2009

Prévention de l’’obésité - 06 octobre 2008

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Contribution des députés du groupe SRC membres de la mission d’information sur la prévention de l’obésité

 
Les députés du groupe SRC, réclament depuis longtemps une politique forte pour mettre un terme à la progression alarmante de l’obésité en France.

Offre de soins - 15 octobre 2008

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Contribution des députés du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et Divers Gauche

Dossier médical personnel (DMP) - 26 janvier 2008

catégorie: Rapports et contributions, Santé

Contribution au rapport de la mission d’information de la commission des affaires sociales sur le dossier médical
personnel (DMP)

Au-delà de la qualité des travaux effectués par la mission, l’état des lieux qui en résulte ne peut que laisser perplexe ceux qui suivent ce