mercredi 19 décembre 2012 10h36

Organismes génétiquement modifiés et aux risques sanitaires

Propositions de résolution - XIV législature, Santé

Proposition de résolution relative aux organismes génétiquement modifiés et aux risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés - déc 2012

mardi 27 novembre 2012 17h10

Proposition de résolution européenne

Propositions de résolution - XIV législature, Europe

Proposition de résolution européenne sur l'ancrage démocratique du gouvernement économique européen - sept 2012

mardi 13 novembre 2012 11h26

Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés

Collectivités territoriales, Propositions de loi depuis juin 2012, Santé

Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d’outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l’hexagone- Nov 2012

mardi 25 septembre 2012 13h09

Le renforcement du contrôle parlementaire au sein de la procédure budgétaire européenne

Propositions de résolution - XIV législature, Europe

Proposition de résolution sur le renforcement du contrôle parlementaire au sein de la procédure budgétaire européenne - 25/09/12

vendredi 7 septembre 2012 10h50

une tarification progressive de l’énergie

Propositions de loi depuis juin 2012, Energie

Proposition de loi instaurant une tarification progressive de l’énergie - 6 septembre 2012

mardi 28 février 2012 11h12

Sur la situation en Syrie

Propositions de résolutions, International

Lire le courrier de Jean-Marc Ayrault adressé au Président du groupe UMP - 24/02/12

jeudi 15 décembre 2011 11h16

La fiscalité relative à la biodiversité

Auditions, Economie – fiscalité, Environnement – Développement durable

Audtion devant le groupe SRC de Guillaume Sainteny, maître de conférences à Polytechnique (développement durable) sur la fiscalité relative à la biodiversité - 14 décembre 2011

mercredi 26 octobre 2011 15h34

Audition de Bernadette Ségol, secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats

Auditions, Europe, Travail – Emploi

Les députés SRC ont auditionné la secrétaire générale de la Confédération Européenne des Syndicats (CES/ETUC), Bernadette Ségol, lors de la réunion du groupe du mercredi 26 septembre. La CES regroupe la plupart des organisations syndicales des Etats membres de l’Union et est reconnue comme l'un des principaux partenaires sociaux européens. A l’heure où le Conseil européen, majoritairement à droite, se réunit à Bruxelles pour s’accorder sur des solutions à la crise en ne s’appuyant que sur des politiques d’austérité massives, les députés socialistes ont souhaité se pencher sur l’avenir de la dimension sociale dans l’agenda politique de l’Union européenne.

mardi 18 octobre 2011 09h30

L'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès.

Propositions de résolutions, Environnement – Développement durable, Santé

Proposition de résolution portant sur la reconnaissance d'une présomption de lien de causalité  entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès. octobre 2011

LES DEPUTES NOUVELLE GAUCHE
Mercredi 7 Juin 2017
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Dimanche 11 Juin 2017
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